Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE SIENNE
TERRE DE SIENNE SA

Numéro de dépôt :
3377332
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2015
TERRE DE SIENNE de TERRE DE SIENNE

Présentation de la marque TERRE DE SIENNE

Déposée le 29 août 2005 par la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE DE SIENNE domicilié(e) 79 BIS RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 266 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE SIENNE JEAN-FRANÇOIS LE ROCHAIS domicilié(e) 79 BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SIENNE est expirée depuis le 29 août 2015.

TERRE DE SIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DI SIENA , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE


TERRE DE SIENNE SA - 79 BIS RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France - SIREN 402266332


TERRE DE SIENNE JEAN-FRANÇOIS LE ROCHAIS - 79 BIS, RUE DE PARIS,92517 BOULOGNE CEDEX - 92517 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587533 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Produits de l'imprimerie. Meubles, glaces (miroirs). Conseil en communication publicitaire. Editions publicitaire. Objets publicitaires (services de publicité par l'objet). Publicité. Audiovisuel (publicité audiovisuelle).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).